J.O. 162 du 13 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 juin 2005 portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0501510A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, Mme Novel-Catin (Sophie), épouse Tautou, est titularisée dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 13 mars 2005.